MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du
site www.humanprevention.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du Site
France RH
Edition du site
Le site www.humanprevention.fr est édité par France RH, SARL à associé unique. Installée à Lyon 3ème, 20 boulevard Eugène Deruelle, elle est spécialisée dans le secteur d’activité de la formation professionnelle. Son effectif est compris 1 et 10 salariés.
Responsable de publication
Stéphane LYVET
Hébergeur
Le site est hébergé chez Hostpapa (http://www.hostpapa.fr) dont l’adresse postale est:
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Courbevoie Cedex
Paris La Défense France, 92419. Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société HostPapa.
Responsable de publication
Stéphane LYVET
Hébergeur
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• Par email : contact@human-prevention.fr
CNIL
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Conditions Générale d’utilisation (CGU)
Préambule
La société France RH est une société qui a pour activité la formation et le conseil principalement dans le domaine de la santé, sécurité et des conditions de travail. A ce titre, elle a décidé de promouvoir son activité par le biais de ce site internet.
France RH indique que les informations contenues dans le présent Site Web ont simple valeur indicative et ne constituent en rien un conseil. A ce titre, nous vous recommandons de contacter directement la société.
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions générales dans lesquelles vous pourrez visiter le site et bénéficier des services, étant précisé que toute connexion au site et aux services est subordonnée au respect des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU »), des Mentions Légales et de toute réglementation ou loi applicable. France RH se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les CGU. IIl appartient en conséquence à l’utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU disponibles en permanence sur le site.
En visitant le site, Vous reconnaissez :
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